Gestion des contrats

Gestion des contrats

Paramétrages

Préférences Générales

Choisir le format de Contrat dans les préférences par Sociétés :



Cette préférence ne s’applique qu’au démarrage de l’application, donc, après avoir modifié ce paramètre, vous devez quitter et relancer ProScope afin que la nouvelle méthode de calcul s'applique.

Options de contrat :

  1. Ancien Contrat (Obsolète) : ce format reste disponible pour les contrats réalisés avant 2014
  2. Contrat standard 
  3. Contrat avec Règles de Calcul (Belgique) : contrat standard avec la gestion de la convention de doublage (Règles applicable en Belgique)
  4. Contrat avec Règles de calcul (France) : contrat standard avec la gestion de la convention de doublage (Règles applicable en France)
  5. Contrats multilignes lors de la fabrication automatique
  6. Limiter les produits des lignes aux produits utilisables dans les contrats

Préférences Contrats

Jusqu’à présent, il n’y avait pas de méthode d’arrondis propre aux calculs « sociaux ».  Les seuls arrondis qui étaient pratiqués se trouvaient jusqu’à présent dans le calcul des lignes de feuilles de travail et étaient basés sur les notions de Quantité Mini et Fraction Mini propres aux fiches Produits.

Le même principe a été introduit dans les Préférences Contrats au sein desquelles vous trouverez les mêmes paramètres, différenciés selon que les calculs de rémunération sont effectuées en heures ou en jour :


Par défaut, ces paramètres sont affectés comme ci-dessus mais il vous est possible de les modifier.

Dans l’exemple ci-dessus, en fonction du mode de rémunération de l’intermittent, les arrondis s’appliquent comme dans les exemples ci- dessous :

Unité Horaires travaillésNombre d'heuresValeur calculée (arrondie)
Heure 10h00 – 10h10 0h10 0h30
Heure 10h00 – 10h20 0h20 0h30
Heure 10h00 – 10h40 0h40 0h30
Heure 10h00 – 10h50 0h50 1h00
Heure 10h00 – 12h00 2h00 2h00
Heure 10h00 – 13h30 3h30 3h30
Heure 10h00 – 13h40 3h40 3h30
Heure10h00 - 13h503h50 4h00
Heure 10h00 – 18h00 8h00 8h00
Heure 10h00 – 21h00 11h00 11h00
Jour 10h00 – 10h10 0h10 0,5 jour
Jour 10h00 – 10h20 0h20 0,5 jour
Jour 10h00 – 12h00 2h00 0,5 jour
Jour 10h00 – 13h30 3h30 0,5 jour
Jour 10h00 – 13h50 3h50 0,5 jour
Jour 10h00 – 18h00 8h00 1 jour
Jour 10h00 – 21h00 11h00 1,5 jour
Jour 10h00 – 1h00 15h00 2 jours
Forfait 10h00 – 13h50 3h50 1 Forfait
Forfait 10h00 – 18h00 8h00 1 Forfait
Autre unité 10h00 – 10h20 0h20 Qté de la résa
Autre unité 10h00 – 21h00 11h00 Qté de la résa

Concernant les autres unités de rémunération (Forfait ou Autre unité paramétrable), vous constatez qu’aucun arrondi n’est appliqué et le contrat se contente de reprendre la quantité fixée dans la réservation personnelle éventuellement reprise ensuite dans la feuille de travail.

Paramétrage du personnel

C’est dans la fiche de chaque intermittent qu’il convient préalablement à tout calcul de préciser la manière dont la personne sera payée en général. En effet, ce paramètre sera repris au moment de la planification mais pourra alors être changé par l’utilisateur.

Ce paramétrage s’effectue dans l’onglet Statut grâce aux 4 boutons radio :



Si vous choisissez de rémunérer une personne selon une autre unité, vous devez choisir celle-ci dans le Pop-up associé :


Les valeurs de ce Pop-up correspondent aux valeurs des énumérations ayant pour attachement Autre Unité Contrat :


Concernant le montant de la rémunération, il doit être saisi dans l’onglet Salaire de la fiche de l’intermittent :


Il s’agit là également du salaire « en général » qui pourra être modifié au cas par cas lors de la prise de réservation.

Ce tableau comporte 3 colonnes correspondant aux 3 fonctions de la personne considérée. Dans l’exemple ci-dessus, les 3 salaires s’appliquent respectivement aux 3 fonctions de la personne définies dans l’onglet Personnel :


Ainsi, pour l’exemple ci-dessus, si la personne est employée comme Assistant d’exploitation, elle sera payée sur la base de 35 € de l’heure.

Par ailleurs, en cas d’exploitation multi-sociétés, il se peut que l’intermittent doive être payé sur une société déterminée, quelle que soit la société de l’affaire pour laquelle il travaille. Dans ce cas, cette société pourra être précisée dans l’onglet Statut :


A défaut, si ce champ n’est pas renseigné, l’intermittent sera payé sur sa société de rattachement (s’il en a une) située dans l’onglet Personnel :


Si aucun de ces champs n’est renseigné, c’est grâce aux informations de l’affaire que la société du contrat sera renseignée. Ces paramètres sont décrits dans la partie Affaire.

Paramétrage de l'Affaire

C’est dans l’affaire que d’autres informations peuvent entrer en ligne de compte pour la constitution des contrats free-lance :

Contrat depuis Planning

Les contrats sont émis soit à partir des informations se trouvant dans les feuilles de travail soit directement à partir des informations présentes dans le planning.

Pour utiliser cette deuxième possibilité, il convient de cocher la case suivante dans le premier onglet de l’affaire : 


Très souvent (même si cela ne constitue pas une obligation), cette case est cochée lorsque le bouton suivant est coché :


En effet, si l’affaire ne génère aucune feuille de travail et que la case Contrat depuis planning n’est pas cochée, il est impossible de fabriquer les contrats de façon automatisée.

Définition de la société

Dans le cas d’une exploitation multi-sociétés, si aucune société n’est définie dans la fiche Personnel, c’est celle de l’affaire qui sera utilisée. Elle se définie dans le premier onglet de l’affaire :


A défaut, si l’affaire est multi-sociétés (onglet Tarif de l’affaire), c’est la première des sociétés qui s’y trouvent qui sera utilisée :


Principe général de génération du contrat depuis le planning

Réservation depuis le Planning

Lorsqu’on double-clique sur la planification d’une personne, le dialogue suivant s’ouvre :


C’est dans ce dialogue que les calculs de la quantité, de l’unité et du prix sont effectués automatiquement lors de la prise de réservation en fonction des divers paramètres de la fiche Personnel et des Préférences Contrats.

Toutefois, l’utilisateur peut modifier ces informations comme il le souhaite, que ce soit pour la quantité, le prix ou l’unité le cas échéant. Ce sont les informations qui se trouvent dans ce dialogue qui serviront à établir le contrat si l’affaire est du type « Contrat depuis planning ». Sinon, ces informations seront recopiées dans la feuille de travail au moment de sa génération et pourront éventuellement y être modifiées.

Génération de la Feuille de travail

Lorsque l’affaire engendre des feuilles de travail, les informations présentes dans les réservations personnelles sont reprises dans la partie consacrée au personnel :


Ces informations peuvent de nouveau être modifiées dans la feuille de travail en fonction du temps de travail effectif.

Pour la génération du contrat, le temps de travail contrôle sera repris sauf si dans les Préférences Contrats il a été spécifié : 

Dans ce cas, le contrat pourra être établi avec les horaires prévisionnels.

Génération du Contrat

La génération des contrats s’effectue au travers de l’option Fabriquer. Le dialogue associé à cette fabrication a été enrichi de façon à tenir compte de diverses contraintes nouvelles :


La liste des salles dépend à présent des protections associées à l’utilisateur dans l’onglet Ressources planning de l’article Groupe & Protection du menu Outils. Si un utilisateur n’a pas accès en Lecture Seule à une salle, il ne lui sera pas permis d’émettre un quelconque contrat par rapport à cette salle.

Choix de la société

Dans la partie du bas, on peut choisir la ou les sociétés pour lesquelles les contrats doivent être établis :


La liste des sociétés proposées est limitée à celles pour lesquelles l’utilisateur dispose des droits d’accès.

Options de calculs des lignes

Dans la partie du haut, certains réglages permettent de « découper » les lignes de contrats selon les besoins de la société :


Le mode de fonctionnement de ces options lors de la génération des contrats est le suivant :

  1. Une ligne par contrat : si cette case est cochée, chaque contrat ne pourra disposer que d’une seule ligne. Toutefois, rien n’interdit, si une personne travaille de façon continue sur la même société et sur la même affaire, que cette ligne corresponde à une plage de dates (par exemple une semaine).
  1. Une ligne par vacation : si cette case est cochée, chaque contrat ne pourra disposer que d’une seule ligne ne correspondant qu’à une seule réservation. Ainsi, si une personne travaille 5 jours de suite, même si c’est dans la même salle pour la même affaire, 5 contrats seront générés.
  1. Un seul N° d’objet par contrat : si cette case est cochée, un contrat pourra contenir uniquement des lignes rattachées à des affaires ayant le même code objet. Généralement le N° d’objet est unique par affaire, mais il existe des cas où le même N° d’objet peut être utilisé pour plusieurs affaires. Cela permet dans ce cas de regrouper au sein du même contrat toutes les lignes afférentes à un seul N° d’objet, toutes affaires confondues.
  1. Une seule affaire par contrat : si cette case est cochée, un contrat pourra contenir uniquement des lignes afférentes à la même affaire.

Il est bien entendu autorisé de cocher plusieurs cases à la fois ce qui a un effet cumulatif sur les options en question.

Génération des contrats

La validation du dialogue (qui n’est possible que si au moins une salle et une société sont choisies) avec les options sélectionnées engendre la fabrication des contrats correspondants qui apparaissent ensuite à l’écran :


Chaque contrat peut être modifié individuellement pour procéder éventuellement à des ajustements qui n’auraient pas été faits en amont ou bien pour le contrôler dans le but de « figer » le contrat en question.

C’est seulement les contrats qui sont contrôlés qui peuvent ensuite être exportés vers les logiciels de paie au travers de l’article Interface Paie du menu Etat.

Remarque : Les contrats fabriqués ne pourront jamais correspondre à des réservations situées dans des salles sélectionnées mais correspondant à des affaires dont la société n’est pas autorisée pour l’utilisateur ou n’ayant pas été sélectionnée par lui.

Retour en arrière et intégrité

La génération d’un contrat entraîne, selon le cas le marquage de la feuille de travail ou de la réservation avec le N° de contrat. Les deux éléments sont ensuite solidarisés.

Si on souhaite « revenir en arrière », il suffit de supprimer le ou les contrats, ce qui a pour effet de « libérer » les feuilles de travail et les réservations correspondantes.

Lorsqu’un contrat est émis, il empêche la suppression de la réservation salle à laquelle la réservation personnelle correspondante est attachée. Ce peut être un des cas pour lesquels vous pourrez souhaiter revenir en arrière en supprimant ledit contrat.

Par ailleurs, si on déplace la réservation Salle pour laquelle il existe des réservations personnelles ayant engendré des contrats (de manière directe ou au travers de feuilles de travail), un message est affiché, prévenant l’utilisateur que des contrats afférents aux réservations personnelles ont déjà été émis et qu’il faudra éventuellement revenir sur ces contrats pour les modifier :


Le déplacement de la réservation est donc possible dans ce cas, contrairement à la suppression de celle-ci.





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