Préférences Sociétés - Note - Bis
Paramètres Comptable
Saisir les taux applicables et compte(s) comptable(s) associé(s) :
- TVA collectée
- TVA déductible
- Précompte Agessa fiscalement déductible
- Cotisation vieillesse
- Formation Professionnelle
- Taux de base CSG et CRDS
- CSG déductible
- CRD non déductible
- Contribution diffuseur (charges patronales)
- Formation professionnelle (charges patronales)
Autres codes produits
Saisir les nombres, indemnités, frais, primes, forfaits et garanties à inclure dans les contrats :
- Nombre de repas
- Nombre de titres restaurant
- Indemnités kilométriques
- Frais de transport en commun
- Remboursement frais de transport
- Bijoute
- Prime soumise à cotisation
- Prime non soumise à cotisation
- Forfait mobilité durable
- Indemnité de télétravail
- Indemnités heures de voyage
- Garantie de rémunération minimale