Préférences Société - Contrat
Description des paramètres
Type de contrat utilisé
- Contrat Standard : contrat standard hors contrat de doublage
- Contrat standard avec gestion de la convention de doublage (Belgique) : contrat standard + règles de calcul suivant accord de salaire de doublage (Belgique)
- Contrat standard avec gestion de la convention de doublage (France) : contrat standard + règles de calcul suivant accord de salaire de doublage (France)
Options de contrat
Utiliser uniquement les produits cochés "Prestation Intermittent" dans les lignes de contrat : Seuls les produits créés avec la case "Prestation Intermittent" pourront être utilisés dans les contrats
Envoi dématérialisé par défaut pour les intermittents ayant un e-mail : En cochant cette case il sera nécessaire de vérifier que les fiches des intermittents soient complètes avec leur adresse e-mail renseignée.
Activer le calcul des heures supplémentaires majorées : En cochant cette case, le paramétrage de gestion des heures supplémentaires et majorées s'affiche. Il sera à compléter et utiliser suivant les consignes expliquées ici : Gestion des heures supplémentaires et majorées
Ne pas remonter le commentaire de la FT dans le contrat : en cochant cette case les commentaires de la feuille de travail liée au contrat ne seront pas affichés dans ce dernier.
Reporter automatiquement les modifications des Feuilles de Travail dans es contrats non exportés : En cochant cette case, les contrats seront automatiquement mis à jour en cas de modifications des feuilles de travail, jusqu'à ce qu'ils soient exportés dans les logiciels de paie.
Autorisations
Ne pas autoriser la création de contrat pour les fiches Personnel incomplètes : Une fiche est complète lorsqu'elle comprend : Le nom, le prénom, une adresse mail, une adresse avec code postal et ville, un lieu et département de naissance, un numéro de sécurité sociale, un IBAN et un BIC
IBAN et RIB obligatoires pour la création d'un contrat : Si la case précédente n'est pas cochée, cette case permet de rendre le champ IBAN et RIB obligatoire dans la fiche personnelle pour créer un contrat
Autoriser les lignes de contrats sans date : par défaut, les dates dans les lignes de contrat sont obligatoires. En cochant cette case, les dates ne sont plus obligatoires dans les lignes de contrat.
Autoriser les lignes de contrats sans horaire : par défaut, les horaires dans les lignes de contrat sont obligatoires. En cochant cette case, les horaires ne sont plus obligatoires dans les lignes de contrat.
Ex d'affichage d'un contrat :
Utiliser les horaires prévus si la feuille de travail n'est pas contrôlée : Les horaires prévus sont affichés dans les feuilles de travail. Si la feuille de travail n'est pas contrôlée, alors ce seront les horaires prévus qui seront pris en compte dans les contrats
Reporter automatiquement les modifications des feuilles de Travail dans les contrats non exportés : Tant que les contrats ne sont pas exportés en paye, en cochant cette option, toute modification dans la feuille de travail sera reportée immédiatement dans le contrat.